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En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisatrices et utilisateurs du site kpacite.initiative.place l’identité des différent·es intervenant·es dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Adresse :
KPA-Cité, Parc Euratechnologies,
165, avenue de Bretagne, 59000 LILLE,

Coordonnées Juridiques :
Optéos SARL SCOP
N° SIRET : 524 082 740 000 27- Code APE : 7022 Z
TVA Intracommunautaire : FR64 524082740

Édition du site :
Les membres de KPA-Cité
Responsable de la publication : Simon Sarazin
Teléphone :
E-mail : contact.kpacite@initiative.place

Hébergement du site :
Gandi : 63-65 boulevard Masséna, 75013 Paris

Technologies :
CMS WordPress, Elegant theme, extensions diverses.

Crédits :
Ont participé à la conception de ce site, … pour le logo et les graphiques, La Courée des Possibles pour la rédaction et la refonte du site, Hébergement en Communs pour l’installation, la maintenance et la sécutité. Les photos proviennent de différents reportages réalisés par des membres de KPA.

Conditions d’utilisation

Description des services fournis

Ce site a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de KPA-Cité. Les membres de KPA-Cité s’efforcent d’y fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, ils ne pourront être tenus responsables des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de leur fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

 

Propriété intellectuelle

Afin que le dispositif KPA-Cité fonctionne comme un réel Commun et puisse être dupliqué et diffusé largement, les contenus de ce site sont placés sous une licence creative commons CC-BY-SA 3.0. Si vous avez des doutes quant à son utilisation, n’hésitez pas à nous contacter.

 

Données personnelles

Les informations recueillies via notre formulaire de contact ne sont pas enregistrées dans un fichier informatisé. La finalité du traitement est uniquement de permettre aux membres de KPA-Cité, d’écrire à l’internaute : Nom, Prénom, email, message. Les données sont conservées dans la boîte e-mail du destinataire, contact.kpacite@initiative.place, pendant une durée non définie.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute utilisatrice ou tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles la ou le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données dans ce dispositif, vous pouvez écrire à KPA-Cité, Parc EuraTechnologies, 165, avenue de Bretagne, 59000 LILLE.

Consultez le site cnil.fr pour plus d’informations sur vos droits.

 

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La dernière mise à jour de cette page remonte au : 27.12.2021